Besoin de se faire établir pour la première fois, ou de nouveau un document important ? Vous aurez à tous les coups besoin d’un timbre fiscal. Il est nécessaire pour plusieurs démarches importantes, et essayer de s’en procurer peut vite devenir un calvaire lorsque l’on ne sait surtout pas où chercher. Si vous aussi vous êtes à la recherche d’un timbre fiscal pour l’établissement de vos pièces, nous vous dirons dans cet article comment vous en procurer.
À quoi sert un timbre fiscal ?
Le timbre fiscal est nécessaire lorsque vous devez faire établir un document important tel que votre passeport ou votre titre de séjour. Il est la preuve que vous vous êtes effectivement acquitté de la taxe administrative relative à l’établissement de ces documents.
Où acheter un timbre fiscal ?
On peut se procurer un timbre fiscal dans certains endroits précis. À commencer bien entendu par le bureau de tabac du coin. Comme pour tous les timbres, on peut se procurer un timbre fiscal dans un bureau de tabac qui en propose. Depuis quelques années, il est en outre possible d’acheter des timbres fiscaux numériques dans un bureau à tabac qui en propose.
Le deuxième endroit où l’on peut se procurer un timbre fiscal est bien entendu dans les administrations, mais pas toutes les administrations. Vous pourrez en trouver dans des centres financiers publics ou encore dans des bureaux du service des impôts des entreprises couramment dénommé SIE.
Il est également possible de se procurer des timbres fiscaux via internet. En utilisant le téléservice de l’administration, notamment fiscale. Le timbre obtenu sera un timbre fiscal dit électronique ou dématérialisé.
Enfin, il est possible de se procurer des timbres fiscaux auprès des régies d’avances de recettes de n’importe quelle préfecture ou sous-préfecture. Néanmoins, ce moyen est le moins fiable puisque toutes les régies ne fournissent pas de tels timbres.
Combien coute un timbre fiscal
Il faut que vous sachiez que le prix d’un timbre fiscal varie largement d’un document à un autre. Le prix sera fixé en fonction de la démarche administrative que vous souhaitez accomplir. Ainsi vous avez le timbre fiscal de base, dont le prix était fixé à 35 euros. Ce timbre qui a été supprimé en 2014 permettait de démarrer une procédure juridique auprès de n’importe quelle juridiction, qu’elle soit judiciaire ou administrative.
Le timbre fiscal pour la carte d’identité : cette taxe est fixée à 25 euros
Le timbre fiscal pour la carte de séjour : le timbre fiscal pour un titre de séjour s’élève à 19 euros, pour les salariés et les étudiants.
Le timbre fiscal pour le passeport : le timbre fiscal pour une demande de passeport est fixé à 86 euros, mais uniquement si vous fournissez vos photos d’identité. Dans le cas contraire, le montant grimpe à 89 euros (vous devrez faire les photos au guichet au moment du dépôt du dossier).
Pour un mineur, le timbre fiscal relatif au passeport à un prix variable. Celui-ci dépend de certains facteurs, dont le lieu de demande du passeport, mais surtout l’âge de l’enfant. Si celui-ci a entre 0 et 14 ans, le timbre est à 17 euros. Comptez-en 3 de plus s’il ne fournit pas les photos.
Dans le cas où l’enfant serait âgé de plus de 14 ans, le prix du timbre fiscal est de 42 euros avec les photos, et de 45 sans les photos.
